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IUSIMPRESA - Observatoire Bibliographique du Droit des Affaires
mercredi, 23 mai 2018
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Revue de Presse Revue de Presse - Détail de l’Article [Imprime cette page]
www.altalex.com - 08/01/2004
Giorgio Mantovano - Direttore Osservatorio Centro Studi Informatica Giuridica di Lecce
http://www.altalex.com/


Avant-propos

Quelques jours après le lancement en ligne du portail, survenu le 8 mars 2003, la presse(1) en illustrait ainsi la mission: mettre en contact la communauté scientifique internationale, en permettant, par exemple, à un professeur de droit espagnol de pouvoir se documenter sur les développements de la communauté juridique italienne ou à un juriste américain de consulter un traité français.

Instrument de recherche bibliographique facile à utiliser, rapide, structuré en plusieurs langues (italien, anglais, français, allemand et espagnol), comprenant d’importantes et prestigieuses revues italiennes et étrangères, constamment mis à jour, www.iusimpresa.com se propose de mettre à la disposition immédiate du lecteur les références bibliographiques de la doctrine du droit des affaires, italienne et étrangère, publiée à partir de janvier 2001.

L'idée à la base de ce travail d’archivage est à la fois simple et complexe: réaliser un laboratoire de recherche transnational qui, grâce à un emploi attentif des nouvelles technologies, permette à l’utilisateur, indépendamment de la perspective linguistique sous laquelle il se place, d’accéder à une récolte 'transversale' de l'information juridique et technique couvrant les différentes branches du droit (privé, commercial, administratif, fiscal, bancaire, industriel, communautaire, du travail, pénal, etc) ainsi que les pratiques et techniques comptables, l’économie et la finance.

Un projet passionnant, ouvert à l’adhésion de la Communauté scientifique et donc aux Universités, aux Centres de Recherche, aux Ecoles de Justice, aux Maisons d’Edition, aux Ordres Professionnels, aux Associations et Institutions publiques et privées, italiennes et étrangères.

Un pont en construction, naturellement perfectible dans tous ses aspects, et requérant l’attention et l’adhésion de tous ceux qui ont à cœur la diffusion du savoir dans les différentes expressions linguistiques.

En un peu moins d’un an, le grand nombre d’inscriptions (gratuites) d’utilisateurs provenant des pays les plus disparates, nous a conforté dans l’idée qu’une information “transversale”, en dépit des nombreuses et compréhensibles difficultés linguistiques et exégétiques, était praticable et, surtout, pouvait intéresser quelqu’un.

La présence, parmi les utilisateurs, de personnes culturellement hétérogènes et, par ailleurs, très distantes géographiquement, n’a pas manqué de nous poser quantité de problèmes.

Des visiteurs comme le chercheur du Vietnam, le documentaliste français, le juriste espagnol ou brésilien, l’avocat vénézuélien, le conseiller financier de Barcelone, le journaliste polonais, l’interprète bosniaque, le professeur universitaire irlandais ou japonais et ainsi de suite, nous ont démontré, s’il en était encore besoin, que le web est devenu l’infrastructure portante de l’information dans le village global(2).

Et dans l’ère du cyberespace, tandis que l’information juridique est destinée à se trouver en ligne, les modèles culturels des professions libérales eux-mêmes seront sujets à des changements radicaux.

En effet, l’évolution rapide du modèle de juriste, qui présentait jusqu’à présent un caractère éminemment national, vers une figure professionnelle possédant une identité européenne(3), ainsi que le développement de nombreuses et nouvelles interrelations au niveau international, à l’origine du phénomène de l’extraterritorialité progressive des activités économiques et de la multidisciplinarité des services de consultation, incitent fortement à préparer de nouveaux instruments de recherche et d’acquisition des informations, qui soient de plus en plus efficaces, ponctuels et interdisciplinaires, et qui revêtent une connotation spécifiquement européenne.

Le progrès technologique a entraîné le changement des conditions de travail de la profession et des modalités d’accès et d’exercice du droit, de plus en plus vivant et changeant.

Le besoin s’est accentué de formes d’agrégation professionnelle, qui permettent de réaliser concrètement des économies d’échelle, avec des cabinets situés dans des milieux différents et lointains.

La diffusion de l’informatique permet, beaucoup plus facilement qu’auparavant, de repérer les données juridiques et économiques nécessaires à la création du “village global”.

D’un point de vue institutionnel, on assiste à la construction d’un nouvel ordonnancement européen, avec l’érosion progressive de la souveraineté des Etats nationaux en faveur de la Communauté Européenne, en vertu de la primauté du droit communautaire sur le droit interne des Etats Membres.

Mais les normes d’origine européenne posent le problème de leur insertion dans un contexte linguistique et culturel auquel l’usager national n’est pas encore préparé.

Dans un tel contexte, parler du juriste européen signifie se trouver face à une vision du savoir juridique beaucoup plus vaste, inévitablement chargée de nouvelles perspectives fascinantes mais aussi de difficultés certaines, puisqu’il manque encore les instruments épistémologiques permettant d’affronter, avec succès, le droit européen du XXIème siècle.

www.iusimpresa.com, avec toutes les problématiques que comporte l’idée, apporte sa contribution à tous ceux qui entrent en contact avec l’Europe, en leur proposant un nouveau mode d’archivage en ligne des données bibliographiques, aujourd’hui encore restreint à la langue nationale.


La banque de données

www.iusimpresa.com prévoit le dépouillement de plus de deux cent cinquante revues, mais il s’agit d’un chiffre en constante évolution, étant donné la possibilité intrinsèque de la banque de données d’accueillir les éditeurs intéressés au projet, désireux d’illustrer leur production littéraire dans d’autres contextes linguistiques(4).

Le portail offre au lecteur, de façon immédiate et ponctuelle, la référence bibliographique qu’il cherche, c’est-à-dire: le nom et prénom de l’auteur, le titre de l’article, du commentaire de jurisprudence ou de la monographie; la revue ou la monographie qui accueille le texte; l’éditeur; la décision judiciaire, objet du commentaire, si elle est disponible.

Certaines caractéristiques rendent le portail innovateur par rapport à d’autres expériences similaires présentes sur le web:

La gestion multilingue (italien, anglais, français, allemand et espagnol) des masques de recherche cette caractéristique rend le projet visibile à l’étranger, et permet ainsi aux lecteurs étrangers de consulter la doctrine italienne et aux utilisateurs italiens de prendre connaissance des nouvelles lignes de recherche de la doctrine et de la jurisprudence étrangère.


Le dépouillement de revues hebdomadaires

Le dépouillement concerne aussi des revues hebdomadaires (par ex. “Il fisco”, “Guida al diritto”, etc.) et bihebdomadaires, contribuant ainsi à offrir un tableau le plus à jour possible de la doctrine.

Le dépouillement d’importantes et prestigieuses revues étrangères constitue pour l’Observatoire bibliographique du Droit des Affaires un moment important d’étude comparée.


L’accès immédiat aux commentaires de jurisprudence: le projet prévoit un masque spécifique permettant d’effectuer la recherche non seulement des commentaires de jurisprudence (trouvables aussi par mot-clé, par année de publication, par revue, par auteur), mais aussi des décisions judiciaires commentées, lorsqu’elles sont disponibles, classées par organe juridictionnel.


La gestion des revues

La page concernant les “revues dépouillées” permet à l’utilisateur, une fois inscrit (l’inscription est gratuite), de connaître le planning des numéros qui ont été dépouillés, et d’avoir la visualisation immédiate sur l’écran du sommaire de chaque numéro des revues italiennes et étrangères présentes.

En outre, la page de présentation de la revue comporte la mention de l’ISSN, code identificateur de la revue, et l’indication des plus importantes bibliothèques italiennes et étrangères où il est possible de trouver la publication.

Le plurilinguisme offre au lecteur le moyen d’effectuer une recherche transnationale de la référence bibliographique voulue.

Dans la colonne Editeur est également indiqué le lien vers le site officiel des Maisons d’édition qui adhèrent au projet.


Les monographies

www.iusimpresa.com permet non seulement d’effectuer une recherche approfondie parmi les articles et les commentaires de jurisprudence contenus dans les plus importantes revues, mais aussi de prendre immédiatement connaissance des monographies publiées.

Grâce à l’autorisation préalable accordée par un certain nombre de Maisons d’Edition importantes (en Italie: Giuffrè, Zanichelli, Cedam, Giappichelli, Ipsoa, Monduzzi, Cacucci, La Tribuna, Diritto.it, Mucchi, Piccin, Laterza, etc.) il est possibile de trouver, dans la fiche monographique, le sommaire et/ou l’index de l’ouvrage, ce qui permet au lecteur d’examiner, avec plus de soin et en détail, le contenu de la monographie.

Là encore, www.iusimpresa.com a préparé une vitrine, dont les éléments essentiels sont en cinq langues.


Les mots-clés

La liaison entre un article, un commentaire de jurisprudence ou une monographie, et un ou plusieurs mots-clés entend offrir une option supplémentaire et plus large par rapport à la classique, mais plus limitée, recherche par texte libre (qui recourt, comme on le sait, aux classiques opérateurs booléens). La recherche par mot-clé constitue la valeur ajoutée la plus importante du projet www.iusimpresa.com, qui utilise ce moyen pour procéder à un inventaire scientifique du Droit des affaires, d’autant plus appréciable que chaque mot-clé est traduit dans les différentes langues.

La création des mots-clés est, naturellement susceptible d’être perfectionnée et mise à jour du point de vue normatif et sémantique.


Les bibliothèques

Le portail donne également l’indication des bibliothèques, italiennes et étrangères, qui contiennent les revues qui ont été dépouillées, et offre ainsi aux bibliothèques la possibilité de véhiculer ces informations en plusieurs langues (italien, anglais, français, espagnol et allemand).

Dans ce sens, nous attribuons une grande importance à l’appréciation, même critique, que le réseau bibliothécaire italien et étranger voudra bien nous exprimer à ce sujet.


Liens

Nous pensons qu’il est particulièrement intéressant d’offrir à la communauté scientifique une vue panoramique de liens utiles vers des sites internationaux, en particulier vers les portails juridiques, les Ordres professionnels, les Universités et les Bibliothèques, les Journaux économiques et les Institutions.

Le système de recherche pourra orienter l’utilisateur en fonction de la perspective linguistique choisie.


Patronages moraux

Nous désirons remercier tout particulièrement les différentes Institutions qui, à ce jour, ont accordé leur patronage au projet en question.

Qu’il nous soit permis de mentionner, parmi celles-ci:
- la Municipalité de Lecce, la Chambre de Commerce et l’Université de Lecce;
- le CERTI de l’Université “Luigi Bocconi” de Milan;
- l’Union italienne des Chambres de Commerci;
- l’Institut Guglielmo Tagliacarne Fondation de l’Unioncamere;
- le Consulat Général de la République Fédérale d’Allemagne;
- la Faculté de Droit de l’Université Autonome de Barcelona;
- le Centre d’Etudes Juridiques“ Michele de Pietro”;
- le portail juridique www.altalex.com;
- la LUM Libre Université Méditerranéenne de Bari;
- le Centre d’Etudes d’Informatique Juridique www.csig.it;
- l’ESE International - European School of Economics –Rome;
- les Ordres des Experts-Comptables de Lecce et de Tarente;
- l’Ordre des Avocats de Tarente;
- le Syndicat des Avocats de Bari;
- le Centre d’Etudes des Communautés Européennes “Christian Rogges”;
- le portail juridique argentin www.derechoybanca.com.

Nous tenons également à adresser nos vifs remerciements au Ministère de la Justice, au CNEL, à l’Association Preite pour l’étude du Droit de l’entreprise, au CIRSFID de l’Université de Bologne, aux différentes Maisons d’édition, aux Universités et aux Bibliothèques italiennes, à la Bibliothèque interuniversitaire Cujas de Droit et de Sciences Economiques de Paris 1, à l’Institut Polytechnique de Beja, au Portugal, aux portails de droit francophone (www.juriguide.com, www.laportedudroit.com, www.portail.droit.francophonie.org, www.droitenligne.com, www.village-justice.com ), à l’Union Européenne des fonctionnaires judiciaires www.rechtspfleger.org, au portail allemand Fachhochschule Wiener Neustadt (www.fhwn.ac.at/fb/recht/links/links.aspx), et à tous(5) les sites et portails juridiques qui nous ont fait l’honneur de nous mentionner parmi les liens à signaler à l’attention du monde juridique.

Les Institutions qui jugeront le projet digne d’approbation pourront écrire à l’Observatoire-Centre d’Etudes d’Informatique Juridique de Lecce (info@iusimpresa.com), pour exprimer leur propre assentiment.

Nous serons heureux d’en donner acte dans la section du portail consacré aux Patronages moraux, et de véhiculer l’appréciation reçue dans un contexte multilingue.

Les contacts fréquents avec le monde universitaire et professionnel, européen mais aussi sud-américain, états-unien et japonais, nous incitent quotidiennement à poursuivre notre chemin, en affinant les idées, en sélectionnant celles qui nous paraissent les plus aptes à construire le “pont”, en nouant des relations, hier encore impensables.

Le chemin est long et semé d’embûches et nous sommes conscients que le progrès de l’information, s’il existe, est inévitablement fait de tentatives et d’erreurs, à la correction desquelles, grâce à vos précieuses remarques critiques, nous n’entendons pas nous soustraire.

Pour germer une plante a besoin des soins et de l’attention de chacun de nous.



Observatoire – Centre d’Etudes d’Informatique Jurique de Lecce

Le Directeur

Giorgio Mantovano

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(1) I.SCALISE, La cultura giuridica di tutta Europa in un portale, in Inserto Affari e Finanza – La Repubblica, 7 aprile 2003. Sur le projet, voir aussi: F.BRUGALETTA, Iusimpresa –Rubrica giustizia on line, in Italia Oggi, 17.04.2003; V.MARUCCIO, Il diritto con un click. Tutta l’impresa in cinque lingue, in Il nuovo Quotidiano di Puglia, 25.03.2003; L.DI BIASE, Bibliografia facile, in Panorama, 01.05.2003; G.SIDELLA, Internet: le nuove frontiere del diritto e la banca dati plurilingue www.iusimpresa.com, in www.altalex.com, 26.10.2003; P.BLANDOLINO, Impariamo a fare impresa su internet, in Corriere del Mezzogiorno, 02.04.2003; B.GUALTIERI, La professione forense e le nuove tecnologie: aspetti pratici tra mondo giudiziario e sicurezza, in www.altalex.com del 14.11.2003; A.GRECO, Tutto il diritto a portata di mouse, in Città Magazine, 03.10.2003.

(2) La littérature sur les rapports entre l’internet et le droit, sous ses différentes formes, est désormais extrêmement vaste; sans vouloir être exhaustif, nous renvoyons, pour l’Italie, aux récents ouvrages suivants: F. DI CIOMPO, Tecnologie e diritto privato: Internet e crisi del diritto privato: tra globalizzazione, dematerializzazione e anonimato virtuale, Rivista critica del diritto privato, 2003, n.1, 117 et suiv.; F. BRUGALETTA, Internet per giuristi, IV ed., Edizioni Simone, 2003; Id., Nuove frontiere del web giuridico, in Diritto & Diritti, 2003, n.12, 1; Id., Il diritto in rete, Ciberspazio e diritto, 2002, n.3/4, 59 ; Id., Mentre cresce inesorabilmente il diritto dell’internet, un libro ne affronta tutta la complessità, in Diritto & Diritti, 2001, n.8, 1; G.ZICCARDI, Crittografia e diritto. Crittografia utilizzo e disciplina giuridica, documento informatico e firma digitale, segretezza delle informazioni e sorveglianza globale, Giappichelli, 2003; Id., Il sito web giuridico, Mucchi, 2001; Id., Il diritto d’autore nell’era digitale, Il Sole 24 ore, 2001; G.CASSANO, Commercio elettronico e tutela del consumatore, Milano, 2003; G.CASSANO - F.TOMMASI, Diritto delle nuove tecnologie informatiche e dell'internet: aspetti costituzionali, civili, commerciali, industriali, tributari, amministrativi, Ipsoa, 2002; E.TOSI, Il codice del diritto dell'informatica e di internet. Normativa nazionale e comunitaria, La Tribuna, 2003; Id., I problemi giuridici di internet, III ed., Milano, 2003; T.BASILE, Conoscenza della norma e ricerca informatic, Milano, 2004; M.COSSUTTA, Questioni sull’informatica giuridica, Giappichelli, 2003; R.ZACCARIA, Diritto dell’informazione e della comunicazione, IV ed., Padova, 2003; C.SARZANA di SANT’IPPOLITO, Informatica, Internet e diritto penale, Milano, 2003; F.SARZANA di SANT’IPPOLITO, I contratti di internet e del commercio elettronico, Milano, 2001; Id., Il legislatore italiano e le firme elettroniche: la crisi del principio di unitarietà della sottoscrizione, in Il corriere giuridico, 2003, n.10, 1375; G.PASCUZZI, Diritto e informatica, Milano, 2002; F.BUFFA, Il processo civile telematico, Milano, 2002; Id., Internet e criminalità, Milano, 2001; A.LISI, Profili internazionali della formazione del contratto on line, in Cyberspazio e diritto, Mucchi, 2002, n.3/4, 431; Id., Internet: profili giuridici ed opportunità di mercato, Maggioli, 2002; G.POMANTE, Il nuovo diritto penale dell’informatica, in Cyberspazio e diritto, Mucchi, 2002, n.3/4, 361; R.RAZZANTE, Manuale di diritto dell'informazione e della comunicazione: con riferimenti alla tutela della privacy, alla diffamazione e all'editoria on-line, Padova, 2002; AA.VV., Il diritto nell’era di internet, Mucchi, 2001; G.ROGNETTA, Informatica giuridica- Nuove tematiche di diritto dell'informatica ed Internet, Edizioni Simone, 2001; G.FINOCCHIARO, Diritto di internet: scritti e materiali per il corso, Zanichelli, 2001; E.GIANNANTONIO, Manuale di diritto dell’informatica, Padova, 2001; G.CORASANITI, Codice per l’informatica, Milano, 2001; L.NIVARRA-V.RICCHIUTO, Internet e il diritto dei privati. Persona e proprietà intellettuale nelle reti telematiche, Giappichelli, 2002; M.BESSONE, E-economy e commercio elettronico: quale diritto per i tempi di internet?, in Diritto dell’informazione e dell’informatica, 2002, n.1, 43; A.SIROTTI GAUDENZI, Trattato breve di diritto della rete: le regole di internet, Maggioli, 2001; U.DRAETTA, Internet e commercio elettronico nel diritto internazionale dei privati, Milano, 2001; G.SACERDOTI –G.MARINO, Il commercio elettronico, Milano, 2001; M.CALVO – F.CIOTTI- G.RONCAGLIA-M.ZELA, Internet 2004. Manuale per l’uso della rete, Laterza, 2003. En Espagne, il existe de nombreuses publications sur le sujet, parmi lesquelles: DAVARA RODRÍGUEZ MIGUEL ANGEL, Manual de derecho informático (5ª edición), Editorial Aranzadi, 2003; RIVAS ALEJANDRO JAVIER, Aspectos Jurídicos del Comercio Electrónico en Internet, Editorial Aranzadi, 2003; DE ROS RAFAEL MATEU-LÓPEZ, MONÍS GALLEGO MÓNICA, Derecho de Internet. La ley de servicios de la sociedad de la información y de comercio electrónico, Editorial Aranzadi, 2003; GÁLLEGO HIGUERAS GONZALO F., Código de derecho informático y de las nuevas tecnologías, Civitas, 2003. Pour la sphère anglo-saxonne, voir: J.ZITTRAIN – C.NESSON – L.LESSIG – W.FISHER III- Y. BENKLER, Internet Law, Foundation Press, 2003; S. JANISCH, Business Opportunities on the Internet: Is European Community Competition Law the Limit?, in European Competion Law Review, 2003, n.1, 32; A. THÜNKEN, Multi-State Advertising over the Internet and the Private International Law of Unfair Competition, in International and Comparative Law Quarterly, 2002, n.4, 909; G.SMITH, Internet Law and regulation, III ed., Swett & Maxwell, 2001; A. ENDESHAW, Web Services and the Law: A Sketch of the Potential Issues, in International Journal of Law and Information Technology 2003, n°3, 251.

(3) A. BERLINGUER, Identità e circolazione del giurista nel nuovo ordinamento europeo, in Contratto e impresa / Europa, 2002, n.2, 822; Id., Professione forense, impresa e concorrenza. Tendenze e itinerari nella circolazione di un modello, Milano, 2003; GROSSI, Il diritto tra norme e applicazione. Il ruolo del giurista nell’attuale società italiana, Prolusione alla cerimonia di inaugurazione della Scuola di specializzazione per le professioni legali, Firenze, 26 febbraio 2002; MOCCIA, La formazione dell’avvocato europeo: questioni e risposte di prospettiva, in Riv.trim.dir.proc.civ., 1999, 2, 567 et suiv.; SACCO, Il giurista in Europa: problematiche e prospettive, in Contratto e impresa/ Europa, 2002, n.2, 789 et suiv.; A.GAMBARO, La formazione del giurista in Europa, ibidem, 796 et suiv.; V.VIGORITI, Wouters, Arduino, Nova Ii, Tesco.professione legale e concorrenza, ibidem, 805 et suiv..

(4) Pour ce qui concerne les banques de données, voir les récents ouvrages de: T.BASILE, Conoscenza della norma e ricerca scientifica, op.cit.; Id., Le banche di dati giuridici: prospettive di evoluzione, in Corr.giur., 2002, n.9, 1233; F. CARDARELLI, Le banche dati pubbliche: una definizione, in Il diritto dell’informazione e dell’informatica, 2002, n.2, 321; F. DI CIOMMO, Le banche di dati giuridici, Milano, 2002; M. RADEIDEH – H. MICKLITZ, CLAB Europa - Die europäische Datenbank missbräuchlicher Klauseln in Verbraucherverträgen, in Zeitschrift für Europäisches Privatrecht 2003, n°1, 65; T. SCHAFFERS, Databases and political science research, in Ondine Information Rreview, 2001, n.1, 47; I. VÁZQUEZ, Derecho privado. Base de Datos de Información Jurídica, Editorial Bosch, 2001; R. DAMERI, La legge sul software e sulle banche dati e la creazione di beni immateriali, in Riv.dott.comm., n. 6, 843; AA.VV., Attuazione alla direttiva 96/9/CE relativa alla tutela giuridica delle banche dati (d.lgs. 6 maggio 1999, n.169), Commentario a cura di P.AUTERI, in Le Nuove Leggi Civili Commentate, 2003, n.4-5, 1175 et suiv.; L.C. UBERTAZZI, Banche dati e privacy, in Riv. Dir.industriale, 2002, n.6, 631; CHIMENTI, Banche di dati e diritto d’autore, Milano, 1999; MANSANI, La protezione dei database in Internet, in AIDA, 1996, 149 et suiv.; ORLANDI, Motori di ricerca e diritto d’autore, ivi, 1998, 266 et suiv.; R. ACCIAI, Privacy e banche dati pubbliche: il trattamento dei dati personali nelle pubbliche amministrazioni, Padova, 2001.

(5) Pour une liste détaillée, voir la section “signalé par“ du portail www.iusimpresa.com.


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